Arrêtés municipaux

Arrêtés Communaux

ANNEE 2024

Arrêté n°10-2024 : Règlementation de la circulation sur la rue Nationale (RD 960) du 11 au 20 mars 2024, à l’occasion de travaux de réfection des enrobés suite à une fuite d’eau au rond-point. 

ANNEE 2023

Arrêté n°56-2023 : Règlementation de la circulation sur la voie communale n°160 « la Rafinière » du 14 novembre 2023 au 13 février 2024, à l’occasion de travaux de création de branchement. 

Arrêté n°45-2023 : Règlementation de la circulation sur la voie communale n°142 « les Gallais » du 11 octobre au 8 décembre 2023 à l’occasion de travaux de raccordement d’une production électrique photovoltaïque. 

Arrêté n°39-2023 : Règlementation de la circulation sur la rue de Bel Air RD 22 du 11 septembre au 27 octobre 2023 à l’occasion de travaux de raccordement d’une production électrique photovoltaïque. 

Arrêté n°38-2023 : Règlementation de la circulation sur le chemin des Vignes du 28 août au 22 décembre 2023 à l’occasion de travaux de pose de poste HTA/BT, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°37-2023 : Règlementation de la circulation sur la rue des Eglantiers du 21 août au 20 octobre 2023 à l’occasion de travaux de terrassement pour raccordement électrique, commune de Luçay le Mâle.

Arrêté n°36-2023 : Règlementation de la circulation sur VC n°1 dite « Luçay le Mâle à Géhée » du 21 au 25 août 2023, à l’occasion de travaux de réfection de voirie, commune de Luçay le Mâle.

Arrêté n°35-2023 : Réglementation de la circulation sur VC n°2 « Pouzieux » une journée entre le 21 août et le 20 septembre 2023 à l’occasion de travaux d’élagage. 

Arrêté n°16-2023 : Règlementation de la circulation sur la voie communale n°7 à « les Caves de Vaugedin » le 21 avril 2023, à l’occasion d’épreuves sur l’ouvrage « Pont de Vaugedin ». 

Arrêté n°14-2023 : Règlementation de la circulation sur la voie communale n°131 « de la Girardière à la VC n°185 » du 17 avril au 17 mai 2023 à l’occasion de remplacement de poteaux ORANGE. 

Arrêté n°13-2023 : Règlementation de la circulation sur la route départementale n°960 Place de Verdun et rue Nationale, le dimanche 16 avril 2023, à l’occasion d’une brocante. 

Arrêté n°12-2023 : Règlementation de la circulation sur les chemins ruraux dits de « Selles / Cher à Jeu Maloches » et « Selles / Cher à Entraigues », du 11 avril au 10 juillet 2023, à l’occasion de travaux de raccordement HTA. 

Arrêté n°11-2023 : Règlementation de la circulation sur toutes les voies du 10 avril au 9 mai 2023 à l’occasion de remplacement de poteaux Orange, Commune de Luçay le Mâle. 

ANNEE 2022 

Arrêté n°74-2022 : règlementation de la circulation sur la voie communale n°119 à « Le Minerai » du 5 au 16 décembre 2022 à l’occasion de travaux de remplacement d’un poteau. 

Arrêté n°69-2022 : Règlementation de la circulation sur la chaussée Legendre de Villemorien, du 21 novembre au 9 décembre 2022, à l’occasion de travaux d’entretien de la digue. 

Arrêté n°66-2022 : Interdiction de la circulation sur tous les chemins ruraux à tous les véhicules à moteur du 15 novembre 2022 au 31 mars 2023, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°65-2022 : Règlementation de la circulation VC n°1 de « Luçay-le-Mâle à Géhée » du 07 au 18 novembre 2022, à l’occasion de travaux de réfection de la chaussée. 

Arrêté n°62-2022 : Réglementation de la circulation sur voie communale n°131 à la Gitardière du 31 octobre au 14 novembre 2022, à l’occasion de travaux de remplacement d’un poteau. 

Arrêté n°56-2022 : Règlementation de la circulation sur la rue du Potereau le 26 septembre 2022 à l’occasion de travaux de réfection de tranchées, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°55-2022 : Règlementation de la circulation sur la rue des Falaises du 26 septembre au 25 octobre 2022, à l’occasion de travaux de branchement neuf AEP, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°53-2022 : Règlementation de la circulation sur la rue du Docteur Réau le 22 septembre 2022, à l’occasion de travaux de modification de branchement pour un particulier, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°52-2022 : Règlementation de la circulation sur la voie communale n°140 « l’Etang de Luçay » du 12 au 23 septembre 2022 à l’occasion de travaux de remplacement d’un poteau. 

Arrêté n°51-2022 : Règlementation de la circulation sur la voie communale n°119 « le Minerai » du 05 au 16 septembre 2022 à l’occasion de travaux de remplacement d’un poteau.

Arrêté n°43-2022 : Règlementation de la circulation sur ka rue Blanche à Chaudbuisson, du 5 juillet au 5 août 2022, à l’occasion de travaux de réfection d’une toiture, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°42-2022 : Application du règlement de collecte de la Communauté de Communes Ecueille-Valençay. 

Arrêté n°39-2022 : Règlementation de la circula tion sur la voie communale n°149 « Nuisance » du 6 juillet au 5 août 2022, à l’occasion de travaux d’enfouissement des câbles HTA et BT Enedis, Commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°38-2022 : Règlementation de la circulation sur la voie communale n°157 « Les Echevées » du 4 au 25 juillet 2022, à l’occasion de travaux de pose de poteaux pour la fibre optique. 

Arrêté n°36-2022 : Règlementation de la circulation sur la rue du Docteur Réau du 29 juin au 28 septembre 2022, à l’occasion de travaux de branchement complet aéro souterrain, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°34-2022 : règlementation de la circulation sur la rue de la Gare, le 18 juin 2022, à l’occasion de la soirée « Fromagée » organisée par le Comité des Forges, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°33-2022 : règlementation de la circulation sur la rue des Champs Guillaume le 20 juin 2022, à l’occasion du stationnement d’un camion plateau avec grue assurant une livraison sur le site de la Maroquinerie RIOLAND, commune de Luçay le Mâle.

Arrêté n°28-2022 : Réglementation de la circulation sur les voies communales n°161, dite de la VC 102 à la petite Bouraudière et n°102 dite de la voie communale de la Rafinière à la VC 1, du 10 au 17 juin 2022, à l’occasion de travaux, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°18-2022 : Règlementation de la circulation sur la rue du Docteur Réau – route départementale n°960 – le 30 avril 2022 à l’occasion de la cérémonie d’inauguration du Centre de Première Intervention, commune de LUCAY LE MALE.  

Arrêté n°17-2022 : Règlementation de la circulation sur la rue de la Gare et rue des Forges, le dimanche 1er mai 2022 à l’occasion d’une vente au déballage, commune de LUCAY LE MALE. 

Arrêté n°15-2022 : Interdiction de la baignade à l’étang de la Foulquetière pour l’année 2022. 

Arrêté n°12-2022 : Règlementation de la circulation sur la RD 960, place de Verdun et rue Nationale, le dimanche 10 avril 2022, à l’occasion d’une brocante, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°9-2022 : Règlementation de la circulation et du stationnement sur les routes départementales en agglomération et les voies communales à l’occasion de travaux de maintenance de l’entreprise Axione sur le réseau fibre optique. 

Arrêté n°8-2022 : Règlementation de la circulation rue du Docteur Réau du 28 février au 04 mars 2022, à l’occasion de travaux de reprise d’un branchement eau potable. 

Arrêté n°5-2022 : Règlementation de la circulation sur la rue de la Taille du 14 février au 13 mai 2022, à l’occasion de travaux d’extension du réseau BT souterrain, commune de Luçay le Mâle. 

Arrêté n°3-2022 : Règlementation de la circulation sur la voie communale n°10 « La Roire » le 27 janvier 2022, à l’occasion de carottages sur les enrobés routiers.

Arrêté n°2-2022 : Règlementation de la circulation sur l’ensemble des voies et des rues de la Commune de LUCAY LE MALE, à l’occasion des interventions du Syndicat des Eaux du Boischaut Nord  – Année 2022. 

Arrêté n°1-2022 : Règlementation de la circulation sur l’ensemble des voies et des rues de la Commune de LUCAY LE MALE.

ANNEE 2021

Arrêté n°88-2021 : Interdiction de la circulation sur tous les chemins ruraux à tous les véhicules à moteur du 15 novembre 2021 au 31 mars 2022. 

Arrêté n°87-2021 : Règlementation de la circulation et du stationnement sur la voie communale n°7 du 17 au 26 novembre 2021 à l’occasion d’études géotechniques sur le pont de Vaugedin. 

Arrêté n°86-2021 : Règlementation du stationnement sur la rue des Pierrotons du mercredi 10 novembre au mercredi 8 décembre 2021. 

Arrêté n°85-2021 : Règlementation de la circulation et du stationnement sur la VC n°149 à Nuisance, du 9 novembre au 8 décembre 2021, à l’occasion d’un remplacement d’un poteau Orange. 

Arrêté n°84-2021 : Règlementation du stationnement sur la Place de Verdun à compter du lundi 8 novembre 2021 et pour une durée de 40 jours. 

Arrêté n°83-2021 : Règlementation de la circulation sur la rue Nationale à compter du lundi 8 novembre et pour une durée de 40 jours. 

Arrêté n°82-2021 : Règlementation de la circulation sur la rue du Puits Chenu à compter du lundi 8 novembre 2021 et pour une durée de 40 jours. 

Arrêté n°65-2021 : Interdiction de la baignade et de la consommation de poissons pêchés à l’étang de la Foulquetière à compter du 25 août 2021. 

Arrêté n°53-2021 : Règlementation de la circulation sur la rue Nationale à compter du 29 juillet et pour une période de 3 mois, à l’occasion de travaux de réparation d’une fourreau PVC pour le passage de la fibre optique.

Arrêté n°41-2021 : Règlementation de la circulation sur l’ensemble des voies communales et des rues du territoire de la commune de Luçay-le-Mâle, à compter du 5 juillet 2021, pour une durée de 6 mois, à l’occasion des travaux d’études des réseaux Télécoms souterrains et aériens dans le cadre du déplacement de la fibre optique. 

Arrêté n°33-2021 : Règlementation de la circulation et du stationnement Place de Verdun et rue de la Gare les vendredis après-midi lors du marché hebdomadaire. 

Arrêté n°5-2021 : Règlementation des interventions du Syndicat des Eaux du Boischaut Nord sur le domaine public routier – Année 2021

Arrêté n°4-2021 : Règlementation de la circulation et permission de voirie – Année 2021

 

Arrêtés du Conseil Départemental de l’Indre

Arrêté n°2023-D-2517 : règlementation de la circulation sur la route départementale n°25, n°960, n°33 du 9 au 20 octobre 2023, à l’occasion de travaux de création de poutres de rives, communes de Bagneux, Luçay le Mâle et Lye. 

Arrêté n°2023-D-2362 : Règlementation de la circulation sur la route départementale n°109 du 22 septembre au 17 novembre 2023 à l’occasion de travaux de réfection  d’un aqueduc. 

Arrêté n°2023-D-973 : Règlementation sur diverses routes départementales exploitées par l’Unité Territoriale de Vatan, hors agglomération, à l’occasion des travaux de fauchage du 15 avril au 31 juillet 2023. 

Arrêté n°2022-D-2940 : Règlementation de la circulation sur la route départementale n°960 du 15 octobre au 10 novembre 2022, à l’occasion de travaux de remplacement de garde corps, commune de Luçay-le-Mâle. 

Arrêté n°2022-D-2836 : Règlementation de la circulation sur la route départementale n°22 du 03/10/2022 au 03/04/2024, à l’occasion de travaux de création d’un accès, d’une voirie pour la desserte et la construction de la future usine de m »thanisation, commune de Luçay le Mâle.

Arrêté n°2022-D-2273: Règlementation de la circulation sur la route départementale n°13 du 20 juillet au 5 août 2022, à l’occasion de travaux de réfection de chaussée en MBCF, communes de Luçay le Mâle et Ecueillé.

Arrêté n°2022-D-1799 : Règlementation de la circulation sur la route départementale n°960 du 24 mai au 18 juin 2022, à l’occasion de travaux de raccordement de fibre optique particulier, commune de Luçay le Mâle.

Arrêté n°2022-D-1657 : Règlementation de la circulation sur la route départementale n°13 du 9 mai au 17 juin 2022, à l’occasion de travaux de réfection de chaussée en MBCF, communes de Luçay le Mâle et Ecueillé. 

Arrêté n°2022-D-1560 : Règlementation sur diverses routes départementales exploitées par l’Unité Territoriale de Vatan, hors agglomération, à l’occasion de travaux de fauchage du 2 mai au 15 août 2022. 

Arrêté n°2021-D-3290 : Règlementation de la circulation sur la route départementale n°109 du 13 décembre 2021 au 28 janvier 2022 à l’occasion de travaux de curage de fossé. 

Arrêté n°2021-D-2993 : Règlementation de la circulation sur les routes départementales n°33, n°960 du 22 octobre au 31 décembre 2021, à l’occasion de travaux de déploiement pour la fibre optique, communes de Luçay le Mâle, Villentrois Faverolles en Berry et Lye. 

Arrêté n°2021-D-2897 : Règlementation de la circulation sur les routes départementales n°960, n°22, n°109 du 6 au 29 octobre 2021, à l’occasion de travaux de sondage et mesures de déflexion, communes de Luçay le Mâle et Vicq sur Nahon. 

Arrêté n°2021-D-2388 : Règlementation de la circulation sur routes départementales n°960, n022, n°109 du 26 juillet au 27 août 2021, à l’occasion de travaux de sondages de mesures de déflexion, communes de Luçay le Mâle et Vicq sur Nahon. 

Arrêté n°2021-D-2383 : Réglementation sur diverses routes départementales exploitées par l’Unité Territoriale de Vatan, hors agglomération, à l’occasion de travaux de débroussaillage du 2 août 2021 au 15 avril 2022. 

Arrêté n°2021-D-1642 : Règlementation de la circulation n°960 du 22 juin au 28 juillet 2023, à l’occasion de travaux de réfection de chaussée, communes de Valençay, Poulaines et Luçay le Mâle. 

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté n° 36-2023-07-26-00001 du 26/07/2023 limitant provisoirement les usages de l’eau pour faire face à une menace ou aux conséquences d’une sécheresse ou à un risque de pénurie dans l’Indre.