Arrêtés municipaux

Arrêtés Communaux

ANNEE 2022 

Arrêté n°2-2022 : Règlementation de la circulation sur l’ensemble des voies et des rues de la Commune de LUCAY LE MALE, à l’occasion des interventions du Syndicat des Eaux du Boischaut Nord  – Année 2022. 

Arrêté n°1-2022 : Règlementation de la circulation sur l’ensemble des voies et des rues de la Commune de LUCAY LE MALE.

ANNEE 2021

Arrêté n°88-2021 : Interdiction de la circulation sur tous les chemins ruraux à tous les véhicules à moteur du 15 novembre 2021 au 31 mars 2022. 

Arrêté n°87-2021 : Règlementation de la circulation et du stationnement sur la voie communale n°7 du 17 au 26 novembre 2021 à l’occasion d’études géotechniques sur le pont de Vaugedin. 

Arrêté n°86-2021 : Règlementation du stationnement sur la rue des Pierrotons du mercredi 10 novembre au mercredi 8 décembre 2021. 

Arrêté n°85-2021 : Règlementation de la circulation et du stationnement sur la VC n°149 à Nuisance, du 9 novembre au 8 décembre 2021, à l’occasion d’un remplacement d’un poteau Orange. 

Arrêté n°84-2021 : Règlementation du stationnement sur la Place de Verdun à compter du lundi 8 novembre 2021 et pour une durée de 40 jours. 

Arrêté n°83-2021 : Règlementation de la circulation sur la rue Nationale à compter du lundi 8 novembre et pour une durée de 40 jours. 

Arrêté n°82-2021 : Règlementation de la circulation sur la rue du Puits Chenu à compter du lundi 8 novembre 2021 et pour une durée de 40 jours. 

Arrêté n°65-2021 : Interdiction de la baignade et de la consommation de poissons pêchés à l’étang de la Foulquetière à compter du 25 août 2021. 

Arrêté n°53-2021 : Règlementation de la circulation sur la rue Nationale à compter du 29 juillet et pour une période de 3 mois, à l’occasion de travaux de réparation d’une fourreau PVC pour le passage de la fibre optique.

Arrêté n°41-2021 : Règlementation de la circulation sur l’ensemble des voies communales et des rues du territoire de la commune de Luçay-le-Mâle, à compter du 5 juillet 2021, pour une durée de 6 mois, à l’occasion des travaux d’études des réseaux Télécoms souterrains et aériens dans le cadre du déplacement de la fibre optique. 

Arrêté n°33-2021 : Règlementation de la circulation et du stationnement Place de Verdun et rue de la Gare les vendredis après-midi lors du marché hebdomadaire. 

Arrêté n°5-2021 : Règlementation des interventions du Syndicat des Eaux du Boischaut Nord sur le domaine public routier – Année 2021

Arrêté n°4-2021 : Règlementation de la circulation et permission de voirie – Année 2021

 

Arrêtés du Conseil Départemental de l’Indre

Arrêté n°2021-D-3290 : Règlementation de la circulation sur la route départementale n°109 du 13 décembre 2021 au 28 janvier 2022 à l’occasion de travaux de curage de fossé. 

Arrêté n°2021-D-2993 : Règlementation de la circulation sur les routes départementales n°33, n°960 du 22 octobre au 31 décembre 2021, à l’occasion de travaux de déploiement pour la fibre optique, communes de Luçay le Mâle, Villentrois Faverolles en Berry et Lye. 

Arrêté n°2021-D-2897 : Règlementation de la circulation sur les routes départementales n°960, n°22, n°109 du 6 au 29 octobre 2021, à l’occasion de travaux de sondage et mesures de déflexion, communes de Luçay le Mâle et Vicq sur Nahon. 

Arrêté n°2021-D-2388 : Règlementation de la circulation sur routes départementales n°960, n022, n°109 du 26 juillet au 27 août 2021, à l’occasion de travaux de sondages de mesures de déflexion, communes de Luçay le Mâle et Vicq sur Nahon. 

Arrêté n°2021-D-2383 : Réglementation sur diverses routes départementales exploitées par l’Unité Territoriale de Vatan, hors agglomération, à l’occasion de travaux de débroussaillage du 2 août 2021 au 15 avril 2022. 

 

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté n°36-2021-11-23-00001 : prescrivant les conditions du port du masque dans le Département de l’Indre. 

Arrêté n°35-2021-08-13-00001 : Port du masque dans le département de l’Indre et portant abrogation de l’arrêté 36-2021-06-17-001 du 17 juin 2021.

Arrêté n°36-2021-06-02-00003 : Prorogation de l’arrêté n°30-2021-02-16-003 du 16/02/2021 portant obligation du port du masque pour les personnes âgées de 11 ans et plus sur les marchés et aux abords des établissements scolaires sur l’ensemble du territoire du département de l’Indre. 

Arrêté n°36-2021-04-21-0002 : Mesures d’interdiction et de prévention liées à l’emploi du feu et l’incinération des végétaux dans la lutte contre les incendies.

Arrêté n°36-2020-10-17-001 : portant obligation de port de masque de protection pour les personnes de 11 ans et + sur l’ensemble des foires, marchés, brocantes et aux abords des établissements scolaires du département de l’Indre. 

Arrêté n°36-2020 : portant reconnaissance du franchissement du seuil d’alerte sur la Claise, l’Indrois, la Tourmente, le Théols et le Modon, du seuil d’alerte renforcée sur la Ringoire et la Trégonce, et du seuil de crise sur l’Anglin amont, l’Anglin aval, la Bouzanne, la Creuse, la Gartempe, l’Indre amont, l’Indre aval, la Ringoire, et la Trégonce, l’Arnon et le Fouzon, rendant applicables les mesures de limitation et de suspension provisoires des prélèvements d’eau.